Politique de confidentialité
Conforme RGPD.
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement est [À COMPLÉTER : TERRITORY — raison sociale, SIRET], joignable à TERRITORY.CONTACT@proton.me.
2. Données collectées
- Données de commande : nom, prénom, adresse de livraison et de facturation, email, téléphone.
- Données de paiement : traitées directement par notre prestataire sécurisé ([À COMPLÉTER : Stripe / PayPal]) ; nous ne stockons pas vos numéros de carte.
- Données marketing : email si vous vous inscrivez à la newsletter.
- Stockage local : votre panier est conservé dans votre navigateur (localStorage), jamais transmis à des tiers.
3. Finalités et bases légales
| Traitement des commandes | Exécution du contrat |
| Facturation et comptabilité | Obligation légale |
| Service client / SAV | Exécution du contrat |
| Newsletter et offres | Consentement |
4. Durée de conservation
Les données de commande sont conservées le temps de la relation commerciale puis archivées selon les obligations légales (factures : 10 ans). Les données marketing sont conservées 3 ans à compter du dernier contact. Les cookies éventuels ont une durée maximale de 13 mois.
5. Destinataires
Vos données sont destinées aux services internes de TERRITORY et à nos sous-traitants strictement nécessaires : hébergeur (Vercel), prestataire de paiement, transporteur, outil d'emailing ([À COMPLÉTER : Klaviyo / autre]). Des accords de traitement (DPA) sont conclus avec chacun.
6. Cookies et traceurs
Ce site n'utilise aucun cookie publicitaire ni traceur d'audience. Seul un stockage strictement fonctionnel est utilisé (panier, préférence d'affichage du bandeau) : il est exempté de consentement au sens des recommandations de la CNIL. Si des outils de mesure d'audience ou de publicité étaient ajoutés, un recueil de consentement préalable serait mis en place.
7. Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment. Pour les exercer, écrivez à TERRITORY.CONTACT@proton.me. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
8. Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées (chiffrement HTTPS, accès restreint, prestataires certifiés) pour protéger vos données contre tout accès non autorisé.