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Éditeur du site
| Raison sociale | [À COMPLÉTER : TERRITORY SAS / EURL] |
| Forme juridique | [À COMPLÉTER : SASU / EURL] |
| Capital social | [À COMPLÉTER : montant] € |
| Siège social | [À COMPLÉTER : adresse complète] |
| SIREN / SIRET | [À COMPLÉTER : numéro] |
| RCS | [À COMPLÉTER : ville + numéro] |
| N° TVA intracommunautaire | [À COMPLÉTER : FR…] |
| Directeur de la publication | [À COMPLÉTER : nom du dirigeant] |
| TERRITORY.CONTACT@proton.me |
Hébergement
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Dénomination des pierres
Conformément au décret n° 2002-65 du 14 janvier 2002, les pierres utilisées sont désignées « moissanite synthétique » sur l'ensemble du site, des fiches produit et des documents commerciaux.
Données personnelles
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Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur agréé — à souscrire avant la première vente]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Crédits
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